Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAXICABLE
ALCATEL CABLE

Numéro de dépôt :
95592715
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque TAXICABLE

Déposée le 17 octobre 1995 par la société ALCATEL CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXICABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la société ALCATEL CABLE domicilié(e) 30, rue des Chasses, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque TAXICABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAXICABLE est expirée depuis le 17 octobre 2005.

ALCATEL CABLE a également déposé les autres marques suivantes : COLOTHERM , LES CABLES DE REIMS , LYOMO , LYONISIL 200 , CDA , VISIOSCOPE , (Marque figurative) , XLS , (Marque figurative) , FLEXILYON


ALCATEL CABLE - 30, rue des Chasses, 92110 CLICHY - France - SIREN 969503176


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311852 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311850 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination n°311851 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 19 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311849 - Publication au BOPI 2000-10-19

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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